Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ARCHE COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONNECTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHE COMMUNICATIONS domicilié(e) 18, avenue du Québec ZAC de Courtaboeuf,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2233505) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 740 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2233505) - 75008 - France.
La marque CONNECTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHE COMMUNICATIONS S.A., Société Anonyme - 18, avenue du Québec ZAC de Courtaboeuf,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2233505) - 91140 - France - SIREN 381740109
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2233505) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196814 - Publication au BOPI 1996-02-01
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233505 - Publication au BOPI 2002-12-27
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Appareils et machines d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) et supports d'enregistrement magnétiques, à savoir cartes, bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films; appareils de calculs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques, jeux vidéo, jeux informatiques et jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique.Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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